Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUPORTE
/
MONT-PILAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

MONT-PILAT
PAUPORTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1557051
Date de dépôt :
25/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2019

Présentation de la marque MONT-PILAT

Déposée le 25 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUPORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONT-PILAT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUPORTE domicilié(e) 6 Boulevard Charles de Gaulle - 42120 - LE COTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 782 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MONT-PILAT est expirée depuis le 25 octobre 2019.

PAUPORTE a également déposé les autres marques suivantes : JANINE PAUPORTE , TRICOT L LORD , PETIT LORD , PETIT LORD , AGATELLA , TRICOT LORD , PLAISIRS PARTAGES , MONT PILAT , PAUPORTE


PAUPORTE, Société par actions simplifiée - 6 Boulevard Charles de Gaulle - 42120 - LE COTEAU - France - SIREN 405782251


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 1999 n°2153693 - Publication au BOPI 1999-09-27

Renouvellement sans limitation le 18 août 2009 n°2415969 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-18

Articles de bonneterie